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dimanche 29 jan 2023
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Au Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges

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CR_CM_09092022 (1)

(Archive)

Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce vendredi 2 décembre au Grand Salon de l’Hôtel de Ville, à partir de 19h. Lors de la séance, la dernière de l’année 2022, les élus déodatiens seront amenés à voter le budget 2023.

Points d’informations

a) Sur l’exécution du budget 2022
b) Sur le foncier

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 octobre 2022 (annexe);
  2. Motion sur les finances locales (annexe);
  3. Approbation du Budget Primitif 2023 (annexes);
  4. Rapport sur les suites données aux observations de la chambre régionale des comptes;
  5. Subvention d’équilibre au budget annexe Bâtiment Industriel et Commercial (BIC);
  6. Apurement du Compte 1069 – Budget principal et budget annexe Forêts;
  7. Constitution de provisions;
  8. Décision modificative n°02 – Budget 2022;
  9. Modification de la provision non budgétaire au titre des emprunts structurés;
  10. Neutralisation des amortissements des subventions versées;
  11. Attribution de subventions aux associations – Année 2023;
  12. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « L’Ecole des Nez Rouges » pour l’année 2023 (annexe);
  13. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « Saint-Dié-des-Vosges Volley-Ball » pour l’année 2023 (annexe);
  14. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « Stades réunis Saint-Dié Kellermann Football » pour l’année 2023 (annexe);
  15. Convention d’attribution d’une subvention à la Société Protectrice des Animaux (SPA) déodatienne pour l’année 2023 (annexe);
  16. Convention d’attribution d’une subvention à l’association de gestion du Centre Social Lucie Aubrac pour l’année 2023 (annexe);
  17. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « Horizons 2000 » pour l’année 2023 (annexe);
  18. Demande de subvention pour la sécurisation des espaces publics / Vidéoprotection;
  19. Demande de subvention pour le remplacement des sanitaires du Jardin Simone VEIL;
  20. Constitution de servitudes sur les parcelles cadastrées section AB N° 447 et section AB N°482 au profit de GRDF;
  21. Déclassement et désaffectation du domaine public d’un bien immobilier cadastré DC 92;
  22. Cession d’un bien immobilier situé Chemin du Bihay;
  23. Electrification rurale – Enfouissement des réseaux secs avenue du Cimetière militaire – Tranches 1 et 2;
  24. Acquisition d’un bien immobilier sur l’Etablissement Public Foncier du Grand Est, sis au 18 rue du Mondelet;
  25. Convention de groupement de commandes pour la fourniture et la pose d’extincteurs au profit de la Ville, de la Communauté d’Agglomération et du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Dié-des-Vosges (annexe);
  26. Ouverture dominicale des commerces en 2023 à Saint-Dié-des-Vosges;
  27. Mise en place du télétravail;
  28. Autorisation de recours au service civique;
  29. Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville au profit du service Jeunesse de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe);
  30. Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville au profit du Musée de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe);
  31. Convention de mise à disposition d’un agent de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges au profit de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges (annexe);
  32. Modification du tableau des effectifs;
  33. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe);
  34. Questions diverses.
[caption id="attachment_189495" align="aligncenter" width="960"]CR_CM_09092022 (1) (Archive)[/caption]

Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce vendredi 2 décembre au Grand Salon de l’Hôtel de Ville, à partir de 19h. Lors de la séance, la dernière de l'année 2022, les élus déodatiens seront amenés à voter le budget 2023.

Points d'informations

a) Sur l’exécution du budget 2022 b) Sur le foncier
  1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 octobre 2022 (annexe);
  2. Motion sur les finances locales (annexe);
  3. Approbation du Budget Primitif 2023 (annexes);
  4. Rapport sur les suites données aux observations de la chambre régionale des comptes;
  5. Subvention d’équilibre au budget annexe Bâtiment Industriel et Commercial (BIC);
  6. Apurement du Compte 1069 – Budget principal et budget annexe Forêts;
  7. Constitution de provisions;
  8. Décision modificative n°02 - Budget 2022;
  9. Modification de la provision non budgétaire au titre des emprunts structurés;
  10. Neutralisation des amortissements des subventions versées;
  11. Attribution de subventions aux associations – Année 2023;
  12. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « L’Ecole des Nez Rouges » pour l’année 2023 (annexe);
  13. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « Saint-Dié-des-Vosges Volley-Ball » pour l’année 2023 (annexe);
  14. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « Stades réunis Saint-Dié Kellermann Football » pour l’année 2023 (annexe);
  15. Convention d’attribution d’une subvention à la Société Protectrice des Animaux (SPA) déodatienne pour l’année 2023 (annexe);
  16. Convention d’attribution d’une subvention à l’association de gestion du Centre Social Lucie Aubrac pour l’année 2023 (annexe);
  17. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « Horizons 2000 » pour l’année 2023 (annexe);
  18. Demande de subvention pour la sécurisation des espaces publics / Vidéoprotection;
  19. Demande de subvention pour le remplacement des sanitaires du Jardin Simone VEIL;
  20. Constitution de servitudes sur les parcelles cadastrées section AB N° 447 et section AB N°482 au profit de GRDF;
  21. Déclassement et désaffectation du domaine public d’un bien immobilier cadastré DC 92;
  22. Cession d’un bien immobilier situé Chemin du Bihay;
  23. Electrification rurale – Enfouissement des réseaux secs avenue du Cimetière militaire – Tranches 1 et 2;
  24. Acquisition d’un bien immobilier sur l’Etablissement Public Foncier du Grand Est, sis au 18 rue du Mondelet;
  25. Convention de groupement de commandes pour la fourniture et la pose d’extincteurs au profit de la Ville, de la Communauté d’Agglomération et du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Dié-des-Vosges (annexe);
  26. Ouverture dominicale des commerces en 2023 à Saint-Dié-des-Vosges;
  27. Mise en place du télétravail;
  28. Autorisation de recours au service civique;
  29. Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville au profit du service Jeunesse de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe);
  30. Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville au profit du Musée de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe);
  31. Convention de mise à disposition d’un agent de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges au profit de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges (annexe);
  32. Modification du tableau des effectifs;
  33. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe);
  34. Questions diverses.



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