Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce lundi 19 décembre, à partir de 19h à la salle Emmanuel-Demange de Saint-Jean-d'Ormont. Lors de la séance, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 14 novembre 2022
2. Rapport d’activité de la SOLOREM;
3. Modification de la Délibération n°2021/04/19 relative à la cession d’un bien immobilier;
4. Budget 2022 : Décision Modificative;
5. Neutralisation des amortissements des subventions versées;
6. Reprise et constitution de provisions;
7. Modification du montant provisoire des Attributions de Compensation 2022;
8. Adoption du montant provisoire de l’Attribution de Compensation dû à chaque commune- membre pour l’année 2023;
9. Budget 2023 : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement;
10. Attribution de fonds de concours aux communes;
11. Renouvellement du classement en première catégorie de l’Office de Tourisme Intercommunal;
12. Avenant n° 10 au contrat de Délégation de Service Public de transport public de voyageurs du réseau Déobus;
13. Avenant n°4 au lot 15 du marché de travaux pour la réalisation d'un pôle culturel et touristique à Saint-Dié-des-Vosges;
14. Révision des tarifs eau;
15. Révision des tarifs assainissement;
16. Règlements de service eau potable, assainissement collectif et eaux pluviales urbaines pour les communes gérées en Délégation de Service Public;
17. Convention de partenariat avec l’association Le Lançoir;
18. Délégation de pouvoirs au Président;
19. Mise en place du télétravail;
20. Modification du tableau des effectifs;
21. Communication des Décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.