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Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce vendredi 3 février au Grand Salon de l’Hôtel de Ville, à partir de 19h. Lors de la séance, la première de l’année 2023, les élus déodatiens se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Points d’informations

a) Informations du Maire
b) Sur les subventions attribuées
c) Sur l’exécution du budget 2023

1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 02 décembre 2022
   (annexe);
2. Demande de subvention Chemin de la Roche Saint-Martin;
3. Demande de subvention pour l’aménagement de la rue du 12 ème Régiment d’Artillerie et
   du Général Barrard;
4. Renouvellement du bail portant amodiation des droits de chasse dans les forêts et terrains communaux à l’Amicale des chasseurs de Saint-Dié-des-Vosges (annexe);
5. Cession d’un bien immobilier Avenue de la Vanne de Pierre;
6. Cession d’un bien immobilier rue du Lycée;
7. Echange de biens immobiliers avec Vosgelis;
8. Création d’un Conseil des sages (annexe);
9. Résultat du vote du budget participatif 2022;
10. Adoption du règlement intérieur du budget participatif 2023 (annexe);
11. Remplacement de membres extérieurs de la Commission Consultative des Services Publics
    Locaux;
12. Schéma directeur du réseau de chaleur urbain – Définition du périmètre de développement prioritaire;
13. Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non déodatiens inscrits dans les écoles primaires de Saint-Dié-des-Vosges et participation de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges aux dépenses de fonctionnement des enfants déodatiens solarisés dans les écoles primaires du privé sous contrat implantées sur le territoire de Saint-Dié- des-Vosges – Année 2022-2023;
14. DSP Restauration scolaire et extrascolaire – Convention d’indemnisation du délégataire en application de la théorie de l’imprévision (annexe);
15. Taux d’imposition applicable en 2023 à chacune des trois taxes directes locales;
16. Décision modificative n°1 – Budget parking;
17. Evolution du stationnement;
18. Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation de véhicules dans le cadre du stationnement payant sur la voie publique;
19. Etat d’assiette 2023 pour les coupes en forêt communale;
20. Modification de la délégation au Maire de certaines attributions du Conseil municipal;
21. Adhésion au Comité National d’Action Sociale;
22. Désignation des délégués au Comité National d’Action Sociale;
23. Modification du tableau des effectifs;
24. Autorisation de passage du 38ème Rallye Vosges Grand Est;
25. Motion pour l’extension de l’éclairage public à Saint-Dié-des-Vosges jusqu’à minuit (annexe);
26. Motion pour l’indemnisation des bars et restaurants impactés par l’extension de l’éclairage public (annexe);
27. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe);
28. Questions diverses.