Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira le lundi 3 avril, à partir de 19h à la salle Emmanuel-Demange de Saint-Jean-d'Ormont. Lors de la séance, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Points d’informations

1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 mars 2023
2. Adhésion à l’Agence de Développement Economique des Vosges
3. Rapport d’activités 2022 de l’Office de Tourisme Intercommunal
4. Taux 2023 des taxes directes communautaires
5. Taux 2023 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
6. Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations : fixation du produit 2023
7. Neutralisation des amortissements des subventions versées
8. Budget primitif 2023
9. Réorganisation France services
10. Convention de partenariat avec le CEREMA concernant le fonctionnement global de la rivière La Plaine
11. Règlement des déchèteries
12. Convention de dépôt-vente entre la Médiathèque de La Boussole et l’Office de Tourisme Intercommunal
13. Convention avec le PNRBV concernant la Médiathèque de La Boussole
14. Tarifs additionnels pour la Médiathèque de La Boussole
15. Modification du tableau des effectifs
16. Communication des Décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs