tag:Daniel Gremillet, Projet de loi Industrie Verte, Sénateur des Vosges
Projet de loi Industrie Verte : au Sénat, Daniel GREMILLET prône l’économie circulaire dans l’industrie
Jeudi 22 juin, le Sénat a adopté par 251 voix contre 12, en première lecture, le projet de loi « Industrie Verte »1, après trois...
Retraite de base des non-salariés agricoles : Daniel GREMILLET salue le vote unanime du Parlement
Mercredi 1er février 2023, Daniel GREMILLET, Sénateur des Vosges, a salué l’adoption définitive par le Sénat, à l’issue d’un...
« Nouveau nucléaire » : le Sénat transforme un texte technique en vision politique sous l’impulsion des travaux de Daniel GREMILLET
Mardi 24 janvier 2023, le Sénat a adopté, en première lecture, lors d’un scrutin public solennel, le projet de loi « Nouveau...
Projet de loi « Nouveau nucléaire » : le Rapporteur Daniel GREMILLET muscle le texte au Sénat Communiqué
Mercredi 11 janvier 2023, Daniel GREMILLET, Sénateur des Vosges, a présenté son rapport sur le projet de loi « Nouveau...
Projet de loi relatif à la construction de nouvelles installations nucléaires : Daniel Gremillet, sénateur des Vosges, nommé rapporteur au Sénat
Mercredi 16 novembre 2022, la Commission des Affaires économiques du Sénat, a désigné Daniel GREMILLET, Sénateur des Vosges et...
Projet de loi « Pouvoir d’achat » : inscription dans la loi de plusieurs amendements de Daniel Gremillet
Projet de loi d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat : adoption définitive du texte par le Parlement et inscription dans la...
Déconjugalisation de l’Allocation aux Adultes Handicapés : un pas en avant à saluer
Daniel Gremillet, Sénateur des Vosges, se félicite de la décision du gouvernement de mettre en place la déconjugalisation de...
Daniel Gremillet s’indigne de l’allongement des délais de délivrance des passeports et des cartes nationales d’identité
« Il est impossible d’imaginer qu’il faille autant de temps pour obtenir des titres d’identité », explique le Sénateur Vosgien....
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