tag:Commission des Affaires Economiques du Sénat, Daniel Gremillet, Projet de loi relatif à l'énergie et au climat, Sénateur des Vosges
Projet de loi Energie : Daniel Gremillet nommé rapporteur au Sénat
Mercredi 15 mai 2019, Daniel GREMILLET, Sénateur des Vosges, a été nommé rapporteur du projet de loi relatif à l’énergie et au...
Le Sénat vote une proposition de résolution sur la réforme de la politique agricole commune
Le Sénat vote à l’unanimité une proposition de résolution sur la réforme de la politique agricole commune (PAC) que Daniel...
Vosges – Les sénateurs vosgiens saluent l’adoption d’un amendement permettant de revenir au cas par cas sur la limitation à 80km/h
Ce mardi, le Sénat a adopté un amendement donnant le pouvoir, à l’échelle départementale, de revenir au cas par cas sur la...
La réaction des sénateurs des Vosges face aux actes antisémites
« Dans la Capitale, un tag antisémite a lâchement dégradé le portrait-hommage de Simone Veil, à sa proximité, des arbres plantés...
Le Sénat sanctuarise la qualité d’artisan avec l’adoption d’un amendement de Daniel Gremillet
Dans le cadre de l’examen, au Sénat, du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises dit...
Les vœux de Daniel Gremillet, Sénateur des Vosges
« L’année 2018 s’est révélée tumultueuse à bien des égards. Strasbourg, capitale européenne et de la Région Grand Est, a...
Crédit d’impôt transition énergétique : le Gouvernement intègre l’amendement Gremillet dans la loi de finances pour 2019
Le Sénateur Daniel Gremillet a souhaité communiquer sur la reprise par le Gouvernement dans la loi de finances pour 2019 de son...
Le Sénat rejette les crédits agricoles du projet de loi de finances pour 2019
Samedi 1er décembre 2018, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2019, le Sénat n’a pas adopté les...
Le Sénat vote l’arrêt de la hausse des taxes sur le carburant
Ce lundi 26 novembre 2018, lors de l’examen du projet de loi de finances pour 2019, les sénateurs ont gelé les tarifs de la taxe...
Vosges – Daniel Gremillet interpelle le Gouvernement sur la fin du téléphone fixe par Orange
Mardi 20 novembre 2018, Daniel Gremillet, Sénateur des Vosges, a interrogé Monsieur Olivier Dussopt, Secrétaire d’Etat auprès du...
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