tag:Amendement visant à redéfinir les conditions d'appartenance d'une entreprise au secteur de l'artisanat, Daniel Gremillet, Sénat, Sénateur des Vosges
Le Sénat sanctuarise la qualité d’artisan avec l’adoption d’un amendement de Daniel Gremillet
Dans le cadre de l’examen, au Sénat, du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises dit...
Les vœux de Daniel Gremillet, Sénateur des Vosges
« L’année 2018 s’est révélée tumultueuse à bien des égards. Strasbourg, capitale européenne et de la Région Grand Est, a...
Crédit d’impôt transition énergétique : le Gouvernement intègre l’amendement Gremillet dans la loi de finances pour 2019
Le Sénateur Daniel Gremillet a souhaité communiquer sur la reprise par le Gouvernement dans la loi de finances pour 2019 de son...
Le Sénat rejette les crédits agricoles du projet de loi de finances pour 2019
Samedi 1er décembre 2018, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2019, le Sénat n’a pas adopté les...
Le Sénat vote l’arrêt de la hausse des taxes sur le carburant
Ce lundi 26 novembre 2018, lors de l’examen du projet de loi de finances pour 2019, les sénateurs ont gelé les tarifs de la taxe...
Vosges – Daniel Gremillet interpelle le Gouvernement sur la fin du téléphone fixe par Orange
Mardi 20 novembre 2018, Daniel Gremillet, Sénateur des Vosges, a interrogé Monsieur Olivier Dussopt, Secrétaire d’Etat auprès du...
Daniel Gremillet : « Politique énergétique : la fiscalité verte voit rouge ! »
Mercredi 14 novembre 2018, Daniel Gremillet, Sénateur des Vosges et Président du groupe d’études « Energie » du Sénat a...
Voie ferrée entre Epinal et Saint-Dié-des-Vosges – Daniel Gremillet et Gérard Cherpion écrivent à Emmanuel Macron
Au regard de l’état de vétusté de la voie ferrée entre Epinal et Saint-Dié-des-Vosges, Daniel Gremillet, Sénateur des Vosges,...
Vosges – Taxe d’habitation et campagne de dénigrement des maires : « trop, c’est trop ! » pour Daniel Gremillet
Depuis plusieurs jours, la campagne #BalanceTonMaire, et des tweets dénonçant la hausse de la taxe d’habitation dans certaines...
Volte-face des députés LREM sur la construction du prix en agriculture
Mardi 17 et mercredi 18 juillet 2018, les députés ont examiné, en nouvelle lecture, en commission des affaires économiques, le projet...
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