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mercredi 13 nov 2019
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Collectivité européenne d’Alsace : les 2 sénateurs vosgiens ont voté contre !

Mardi 23 juillet 2019, le Sénat a adopté, par 212 voix pour et 55 voix contre, les conclusions de la commission mixte paritaire sur le...

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Daniel Gremillet heureux de l’adoption du projet de loi relatif à l’énergie et au climat

Jeudi 18 juillet 2019, les sénateurs ont achevé l’examen, en séance publique, du projet de loi relatif à l’énergie et au climat...

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Vosges – Selon Daniel Gremillet, « La politique énergétique mérite mieux qu’une petite loi »

Mercredi 10 juillet 2019, Daniel GREMILLET, Sénateur des Vosges a rendu public ses conclusions sur le projet de loi relatif à...

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Accord UE-Mercosur : Daniel Gremillet interpelle le Gouvernement

Jeudi 4 juillet 2019, Daniel GREMILLET, Sénateur des Vosges, a interpellé le Gouvernement sur l’accord politique trouvé, vendredi...

DG20141119-zoneeuro-10-gremillet

Le Sénat vote une proposition de résolution sur la réforme de la politique agricole commune

Le Sénat vote à l’unanimité une proposition de résolution sur la réforme de la politique agricole commune (PAC) que Daniel...

Décret_80kmh

Vosges – Les sénateurs vosgiens saluent l’adoption d’un amendement permettant de revenir au cas par cas sur la limitation à 80km/h

Ce mardi, le Sénat a adopté un amendement donnant le pouvoir, à l’échelle départementale, de revenir au cas par cas sur la...

DG20141119-zoneeuro-10-gremillet

Le Sénat sanctuarise la qualité d’artisan avec l’adoption d’un amendement de Daniel Gremillet

Dans le cadre de l’examen, au Sénat, du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises dit...

DG20141119-zoneeuro-10-gremillet

Le Sénat rejette les crédits agricoles du projet de loi de finances pour 2019

Samedi 1er décembre 2018, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2019, le Sénat n’a pas adopté les...

Pompe_Essence

Le Sénat vote l’arrêt de la hausse des taxes sur le carburant

Ce lundi 26 novembre 2018, lors de l’examen du projet de loi de finances pour 2019, les sénateurs ont gelé les tarifs de la taxe...

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Les sénateurs ont adopté une proposition de loi en faveur du déploiement du défibrillateur automatisé externe

Mercredi 13 juin 2018, les sénateurs ont adopté une proposition de loi relative au déploiement du défibrillateur cardiaque résultant...