Search
mercredi 19 juin 2019
  • :
  • :

tag:, , , ,

image_pdfimage_print
DG20141119-zoneeuro-10-gremillet

Le Sénat vote une proposition de résolution sur la réforme de la politique agricole commune

Le Sénat vote à l’unanimité une proposition de résolution sur la réforme de la politique agricole commune (PAC) que Daniel...

Décret_80kmh

Vosges – Les sénateurs vosgiens saluent l’adoption d’un amendement permettant de revenir au cas par cas sur la limitation à 80km/h

Ce mardi, le Sénat a adopté un amendement donnant le pouvoir, à l’échelle départementale, de revenir au cas par cas sur la...

DG20141119-zoneeuro-10-gremillet

Le Sénat sanctuarise la qualité d’artisan avec l’adoption d’un amendement de Daniel Gremillet

Dans le cadre de l’examen, au Sénat, du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises dit...

DG20141119-zoneeuro-10-gremillet

Le Sénat rejette les crédits agricoles du projet de loi de finances pour 2019

Samedi 1er décembre 2018, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2019, le Sénat n’a pas adopté les...

Pompe_Essence

Le Sénat vote l’arrêt de la hausse des taxes sur le carburant

Ce lundi 26 novembre 2018, lors de l’examen du projet de loi de finances pour 2019, les sénateurs ont gelé les tarifs de la taxe...

DAE_01

Les sénateurs ont adopté une proposition de loi en faveur du déploiement du défibrillateur automatisé externe

Mercredi 13 juin 2018, les sénateurs ont adopté une proposition de loi relative au déploiement du défibrillateur cardiaque résultant...

train-ter-Nancy

Le Sénat adopte le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Mardi 5 juin 2018, les sénateurs se sont prononcés à une très large majorité – par 240 voix pour et 85 voix contre – pour...

DG20141119-zoneeuro-10-gremillet

Daniel Gremillet se mobilise au Sénat pour la revalorisation immédiate des retraites agricoles

Mercredi 7 mars 2018, le Sénat examinait une proposition de loi visant à revaloriser les pensions de retraite du régime des...

Jackie_Pierre

Vosges – Question de Jackie Pierre sur la difficulté pour les élus d’accomplir leurs mandats

Le sénateur des Vosges Jackie Pierre a questionné le ministre de la cohésion des territoires sur le sentiment de lassitude ressenti par...

DG20141119-zoneeuro-10-gremillet

Rénovation énergétique des logements : Daniel Gremillet fait prolonger le crédit d’impôt pour les fenêtres et les chaudières fioul jusqu’au 31 décembre 2018

Vendredi 8 décembre 2017, dans le cadre de l’examen de la loi de finances pour 2018, Daniel Gremillet, rapporteur pour avis des crédits...