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samedi 18 jan 2020
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Daniel Gremillet : trois mesures d’urgence pour limiter les effets indésirables de la loi EGAlim

Mardi 14 janvier 2020, le Sénat a adopté, en séance publique, par 312 voix pour et 0 voix contre, la proposition de loi (PPL) déposée...

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Vosges – Les Département récompensé au Sénat

Le 13 novembre, dans les Salons Boffrand de la Présidence du Sénat, le Département des Vosges a reçu le prix Territoria d’argent pour...

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Collectivité européenne d’Alsace : les 2 sénateurs vosgiens ont voté contre !

Mardi 23 juillet 2019, le Sénat a adopté, par 212 voix pour et 55 voix contre, les conclusions de la commission mixte paritaire sur le...

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Daniel Gremillet heureux de l’adoption du projet de loi relatif à l’énergie et au climat

Jeudi 18 juillet 2019, les sénateurs ont achevé l’examen, en séance publique, du projet de loi relatif à l’énergie et au climat...

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Vosges – Selon Daniel Gremillet, « La politique énergétique mérite mieux qu’une petite loi »

Mercredi 10 juillet 2019, Daniel GREMILLET, Sénateur des Vosges a rendu public ses conclusions sur le projet de loi relatif à...

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Accord UE-Mercosur : Daniel Gremillet interpelle le Gouvernement

Jeudi 4 juillet 2019, Daniel GREMILLET, Sénateur des Vosges, a interpellé le Gouvernement sur l’accord politique trouvé, vendredi...

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Le Sénat vote une proposition de résolution sur la réforme de la politique agricole commune

Le Sénat vote à l’unanimité une proposition de résolution sur la réforme de la politique agricole commune (PAC) que Daniel...

Décret_80kmh

Vosges – Les sénateurs vosgiens saluent l’adoption d’un amendement permettant de revenir au cas par cas sur la limitation à 80km/h

Ce mardi, le Sénat a adopté un amendement donnant le pouvoir, à l’échelle départementale, de revenir au cas par cas sur la...

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Le Sénat sanctuarise la qualité d’artisan avec l’adoption d’un amendement de Daniel Gremillet

Dans le cadre de l’examen, au Sénat, du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises dit...