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Daniel Gremillet, Sénateur des Vosges se félicite : « La mousse désinfectante pour les mains bénéficiera du taux de TVA réduit de 5.5 % »
Daniel Gremillet, Sénateur des Vosges, se félicite de l’arrêté du 7 mai 2020 relatif à l’application du taux de TVA réduit aux...
Daniel Gremillet : trois mesures d’urgence pour limiter les effets indésirables de la loi EGAlim
Mardi 14 janvier 2020, le Sénat a adopté, en séance publique, par 312 voix pour et 0 voix contre, la proposition de loi (PPL) déposée...
Daniel Gremillet interroge le Ministre de l’Agriculture sur la revalorisation immédiate des pensions des retraités agricoles
Dans une question écrite adressée au Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, le Sénateur Daniel Gremillet vient de...
Collectivité européenne d’Alsace : les 2 sénateurs vosgiens ont voté contre !
Mardi 23 juillet 2019, le Sénat a adopté, par 212 voix pour et 55 voix contre, les conclusions de la commission mixte paritaire sur le...
Daniel Gremillet heureux de l’adoption du projet de loi relatif à l’énergie et au climat
Jeudi 18 juillet 2019, les sénateurs ont achevé l’examen, en séance publique, du projet de loi relatif à l’énergie et au climat...
Vosges – Selon Daniel Gremillet, « La politique énergétique mérite mieux qu’une petite loi »
Mercredi 10 juillet 2019, Daniel GREMILLET, Sénateur des Vosges a rendu public ses conclusions sur le projet de loi relatif à...
Accord UE-Mercosur : Daniel Gremillet interpelle le Gouvernement
Jeudi 4 juillet 2019, Daniel GREMILLET, Sénateur des Vosges, a interpellé le Gouvernement sur l’accord politique trouvé, vendredi...
Projet de loi Energie : Daniel Gremillet nommé rapporteur au Sénat
Mercredi 15 mai 2019, Daniel GREMILLET, Sénateur des Vosges, a été nommé rapporteur du projet de loi relatif à l’énergie et au...
Le Sénat vote une proposition de résolution sur la réforme de la politique agricole commune
Le Sénat vote à l’unanimité une proposition de résolution sur la réforme de la politique agricole commune (PAC) que Daniel...
Le Sénat sanctuarise la qualité d’artisan avec l’adoption d’un amendement de Daniel Gremillet
Dans le cadre de l’examen, au Sénat, du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises dit...
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