tag:Amendement visant à redéfinir les conditions d'appartenance d'une entreprise au secteur de l'artisanat, Daniel Gremillet, Sénat, Sénateur des Vosges
Le Sénat sanctuarise la qualité d’artisan avec l’adoption d’un amendement de Daniel Gremillet
Dans le cadre de l’examen, au Sénat, du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises dit...
Les vœux de Daniel Gremillet, Sénateur des Vosges
« L’année 2018 s’est révélée tumultueuse à bien des égards. Strasbourg, capitale européenne et de la Région Grand Est, a...
Les vœux de Jackie Pierre, Sénateur des Vosges
« Les portes du temps viennent de se refermer sur 2018 et son lot d’épreuves infligées à notre pays et à nos concitoyens....
Crédit d’impôt transition énergétique : le Gouvernement intègre l’amendement Gremillet dans la loi de finances pour 2019
Le Sénateur Daniel Gremillet a souhaité communiquer sur la reprise par le Gouvernement dans la loi de finances pour 2019 de son...
Vosges – Daniel Gremillet interpelle le Gouvernement sur la fin du téléphone fixe par Orange
Mardi 20 novembre 2018, Daniel Gremillet, Sénateur des Vosges, a interrogé Monsieur Olivier Dussopt, Secrétaire d’Etat auprès du...
Daniel Gremillet : « Politique énergétique : la fiscalité verte voit rouge ! »
Mercredi 14 novembre 2018, Daniel Gremillet, Sénateur des Vosges et Président du groupe d’études « Energie » du Sénat a...
Vosges – Taxe d’habitation et campagne de dénigrement des maires : « trop, c’est trop ! » pour Daniel Gremillet
Depuis plusieurs jours, la campagne #BalanceTonMaire, et des tweets dénonçant la hausse de la taxe d’habitation dans certaines...
Volte-face des députés LREM sur la construction du prix en agriculture
Mardi 17 et mercredi 18 juillet 2018, les députés ont examiné, en nouvelle lecture, en commission des affaires économiques, le projet...
Vosges – « Le projet de loi agricole sacrifié sur l’autel des postures politiques ! » dénonce le sénateur Daniel Gremillet
Mardi 10 juillet 2018, députés et sénateurs se sont réunis en commission mixte paritaire afin de trouver un accord sur le projet de...
Les sénateurs ont adopté une proposition de loi en faveur du déploiement du défibrillateur automatisé externe
Mercredi 13 juin 2018, les sénateurs ont adopté une proposition de loi relative au déploiement du défibrillateur cardiaque résultant...
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